Selon la nature de son activité, votre entreprise est peut-être concernée. Découvrez nos conseils pour prévenir les accidents industriels et protéger votre entreprise en cas de mise en cause de sa responsabilité.
Quels sont les risques d’accidents industriels dans les entreprises ?
Revenons sur la définition d’un accident ou risque industriel. Il s’agit d’un événement accidentel sur un site industriel qui engendre des conséquences immédiates graves pour le personnel, les populations avoisinantes, les biens et/ou l’environnement.
Par exemple, les industries chimiques, agro-alimentaires, de traitement de peaux et cuirs, utilisent des produits phytosanitaires, engrais, produits pharmaceutiques, javels… Ces derniers peuvent engendrer des risques de pollution toxiques et thermiques, avec des effets potentiels, directs ou non, sur un ou plusieurs tiers.
Vous stockez et utilisez des produits polluants et dangereux dans le cadre de votre activité professionnelle ? Alors, vous êtes concernés au même titre que les industries chimiques par le risque d’accident industriel.
En cas d’accident, la responsabilité de votre entreprise peut être mise en cause. Des poursuites judiciaires peuvent être engagées contre vous et vous pouvez être condamné à verser des lourdes indemnités en réparation des préjudices causés (par exemple, en cas d’atteinte à la santé de vos salariés). Ce qui peut nuire gravement à la santé financière de votre entreprise et sa pérennité.
Quelles sont vos obligations en matière de prévention ?
Pour prévenir les risques d’accidents industriels, vous avez tout intérêt à mettre en place plusieurs mesures pour éviter leur survenance et en cas de sinistre, limiter les dommages. Par exemple, vous pouvez agir en mettant en place :
- une surveillance et un gardiennage ;
- une organisation des stockages ;
- un isolement du réseau de collecte ;
- une protection contre la foudre ;
- des règles d’implantation…
Et pour la maîtrise des pollutions environnementales, veillez à :
- la gestion des déchets ;
- la surveillance et réduction des émissions sonores, odeurs, vibrations et rejets atmosphériques…
Que votre entreprise soit une Installation classée protection de l'environnement (ICPE) ou non classée (c’est-à-dire en dessous du seuil de déclaration des ICPE), mettre en place des mesures de prévention et maîtrise de ces risques est essentiel.
Il existe également des démarches de prévention spécifiques pour faire face aux catastrophes naturelles et autres risques majeurs.
Quelles solutions d’assurance pour faire face au risque d’accident industriel ?
Malgré les mesures de prévention mises en place, vous n’êtes jamais totalement à l’abri d’un accident industriel. Il est donc essentiel de choisir une assurance adaptée.
Comment protéger votre responsabilité face aux risques environnementaux ? L’assurance Risques environnementaux couvre vos responsabilité civile atteinte à l’environnement, responsabilité environnementale et votre responsabilité civile du fait du préjudice écologique. Elle permet la prise en charge des frais engagés en cas de menace imminente pour l’environnement ou de remettre en état les sites pollués et d’indemniser les victimes d’une pollution, dont vous seriez responsable.
Pour plus de conseils et préconisations d’assurance selon la situation de votre entreprise, contactez votre agent général Abeille Assurances.
Document non contractuel à caractère publicitaire à jour le 09/01/2023
