Trottinettes électriques, gyropodes, hoverboards… les engins de déplacement personnel motorisés (EDPM) sont plébiscités par près de 2 millions d’utilisateurs en France. Et les chiffres explosent avec 976 000 trottinettes électriques vendues pour la seule année 2021. Nuage dans cette poussée des mobilités douces ? Une méconnaissance généralisée de la législation avec des conséquences parfois lourdes en cas d’accident.
« Peu de personnes prendraient la route à moto sans assurance ni équipements de sécurité » relève Tariq El Amrioui, chargé d’études techniques d’Abeille Assurances. « Cela arrive néanmoins tous les jours avec les EDPM dans l’indifférence générale ». Pourtant, un cadre légal existe avec des articles dédiés dans le Code de la route(1). « Par leur taille, ces engins sont trop souvent considérés comme des jouets. Mais comme pour tout véhicule terrestre à moteur, leurs propriétaires demeurent dans l’obligation de souscrire une assurance couvrant au minimum la responsabilité civile ». C’est également le cas pour les engins loués avec l’importance de veiller à la présence de ce type de garantie dans le contrat de location.
Conséquence d’un défaut d’assurance en cas d’accident ? Assumer personnellement la prise en charge financière des dommages corporels causés à un tiers. « Cela peut très vite se compter en centaines de milliers d’euros voire dépasser le million pour les cas les plus graves ».
Respecter le Code de la route
D’après les chiffres de la Sécurité Routière, cinq personnes ont perdu la vie en EDPM pour le seul mois de novembre 2022(2) (quatre personnes de plus qu’en novembre 2019). « Les accidents sont en très forte progression, notamment avec des piétons percutés violemment » souligne Carole Bordas – chef de produit Auto du Particulier. « Le Code de la route a été adapté à ces nouvelles mobilités en 2019 pour éviter des drames comme celui de Lyon en août dernier(3) ». Deux adolescents avaient été fauchés mortellement par une ambulance alors qu’ils circulaient sur la voie publique. « La loi prévoit pourtant qu’il est strictement interdit d’être à deux sur une trottinette électrique ».
Parmi les autres éléments précisés dans les textes : « l’interdiction de laisser un enfant de moins de 14 ans conduire un EDPM, celle de porter des oreillettes ou des écouteurs en pilotant ce type d’engin ou encore la limitation de circulation hors agglomération aux seules voies vertes et pistes cyclables ». Cette limitation a été portée à 14 ans par décret du 31 août 2023 en vue de renforcer l’encadrement de ces engins.
Autre point important : ces engins doivent être bridés à 25 km/h pour pouvoir utiliser la voie publique. « En cas de débridage, strictement illégal, aucune indemnisation n’est possible ».
Une assurance qui s’adapte à votre trajet
Vie privée, trajets travail, déplacements professionnels… tout comme pour une voiture, vous devez choisir l’assurance qui correspond au mode de déplacement que vous effectuez réellement. Et Carole Bordas de préciser : « C’est d’autant plus important que 71 % des usagers se déplaçant en EDPM, effectuent des trajets domicile-travail ».
Dernier conseil ? En cas de doute, le plus simple reste de se rapprocher de son agent général Abeille Assurances qui définira la couverture la plus adaptée.
Trottinettes électriques, cinq équipements obligatoires(4)
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Pour circuler l’esprit tranquille et diminuer les risques d’accidents, vous devez impérativement être vu par les autres usagers de la route, posséder un engin qui respectent les règles en vigueur et être assuré. Votre agent général Abeille Assurances sera en mesure de répondre à toutes vos questions sur le contrat le plus adapté pour être bien couvert. N’hésitez pas à le contacter !
(1) Source : Circulation en trottinette électrique, rollers ou skateboard, service-public.fr, vérifié le 20 janvier 2022 et règlementation en vigueur, écologie.gouv.fr
Circulation en trottinette électrique, rollers ou skateboard, service-public.fr
Source : Le livre blanc de la micro-mobilité
(2) Source : Hausse de la mortalité routière de +8% par rapport à novembre 2021 et en baisse de -4% par rapport à novembre 2019, Sécurité-routiere.gouv.fr, 12 décembre 2022
(3) Source : Lyon : deux adolescents meurent à trottinette, percutés par une ambulance privée, LeParisien.fr, 22 août 2022
(4) Source : Trottinettes électriques, gyropodes, hoverboards : que dit la réglementation ?, Sécurité-routiere.gouv.fr, consulté le 13 janvier 2023
Document non contractuel à caractère publicitaire à jour le 22/09/2023
