Quand le décès d’un proche survient à l’étranger, des tracas administratifs et logistiques viennent s’ajouter à la douleur de la perte et au chagrin. Se posent alors les questions du coût et des démarches à effectuer. Voici quelques réponses afin de vous accompagner au mieux dans ce moment éprouvant.
Le rapatriement du corps d’un défunt nécessite d’accomplir bon nombre de démarches quand le décès survient à l’étranger. Avec une assurance obsèques, vous pouvez être assisté dans les formalités et le coût du rapatriement peut être pris en charge en tout ou en partie(1).
Quelles démarches en cas de décès à l’étranger ?
En cas de décès dans un pays étranger, vous devez faire une déclaration à l’officier d’état civil local afin d’obtenir un acte de décès local après identification du corps. Si vous n’êtes pas présent dans le pays et que vous apprenez le décès de votre proche par l’agence de voyage ou les médias, vous pouvez contacter le centre de crise du ministère des Affaires étrangères grâce au numéro d’urgence accessible 7j/7 et 24h/24 : +33 (0)1 53 59 11 10.
Au cas où la personne décédée serait seule, l’assistance de la Convention Obsèques d’Abeille Assurances organise et prend en charge(1) votre déplacement aller-retour depuis la France si votre présence est requise par les autorités locales pour effectuer la reconnaissance du corps et/ou les démarches nécessaires au rapatriement du corps. Certains contrats ne proposent ce service qu’en option.
Comment faire enregistrer le décès au registre d’état civil français ?
La mention du décès dans le registre d’état civil français n’est pas obligatoire, mais nous vous recommandons vivement d’effectuer cette démarche en vous adressant aux services consulaires français. La mention du décès sur l’acte de naissance du défunt facilitera vos futures formalités dans le cadre de la succession.
Dans ce moment particulièrement pénible et douloureux, les services consulaires peuvent également vous assister pour :
- effectuer des transferts d’argent dans le pays où a eu lieu le décès ;
- échanger avec les autorités locales ;
- vous informer sur les procédures ;
- vous fournir des références d’entreprises de pompes funèbres ;
- vous mettre en lien avec l’association d’aide aux victimes pour bénéficier d’un soutien psychologique.
Comment préparer le transport du corps ?
Lors d’un décès à l’étranger, la mise en bière s’effectue avant le rapatriement du corps. Vous devrez donc vous adresser à une entreprise de pompes funèbres locale ou faire appel à une entreprise française intervenant à l’étranger. Après le placement du corps dans le cercueil et la levée du corps, le transport sera possible avec l’autorisation du consulat. Pour obtenir cette autorisation de transport, nous vous recommandons de :
- rédiger une demande écrite de rapatriement du corps ;
- présenter un accord écrit du médecin du lieu de survenance du décès ;
- avoir le feu vert des responsables du lieu où le corps a été entreposé.
Toutes ces démarches de rapatriement du corps sont complexes et éprouvantes. Si le défunt avait souscrit une assurance obsèques, pensez à regarder les conditions générales du contrat, vous pourriez être assisté pour effectuer l’ensemble des formalités de rapatriement permettant son retour au pays(1).
Combien coûte le rapatriement du corps ?
Le coût du rapatriement du corps varie en fonction de la distance à parcourir. Les professionnels du funéraire annoncent une fourchette de 2 000 € à 5 000 €(2) pour organiser et opérer le rapatriement. À cette somme, il faudra peut-être ajouter le prix de vos trajets et de votre hébergement si vous souhaitez vous rendre sur place.
Toutefois, dans le cadre d’une assurance obsèques, le capital souscrit sert à financer les obsèques et n’a pas vocation à financer les trajets et l’hébergement des proches. L’assistance, quand elle est incluse, peut prendre en charge ces coûts supplémentaires(1). C’est notamment le cas de l’assurance obsèques d'Abeille Assurances.
Après l’arrivée du corps sur le sol français, vous disposerez de six jours ouvrés pour l’inhumation.
Pourquoi souscrire une assurance obsèques ?
La perte d’un être cher est une épreuve douloureuse, encore plus quand le décès survient brutalement et dans un pays étranger. Pour éviter à votre famille des soucis supplémentaires et du stress lors de ce moment difficile, vous pouvez vous aussi opter pour une assurance obsèques et ainsi anticiper le financement de vos obsèques. Au-delà du fait, qu’une fois souscrit vous n’aurez plus à penser à ce sujet délicat, ce contrat permettra à vos proches :
- d’être soulagés du financement de tout ou partie de vos frais d’obsèques ;
- et pour certains contrats, d’être accompagnés dans les démarches.
Sur le volet financier, c’est à vous de choisir le niveau du capital garanti :
- le versement du capital pour le financement de vos obsèques peut varier de 1 000 € à 8 000 € selon les contrats ;
- ce capital peut être versé rapidement aux bénéficiaires en charge des obsèques (48 heures ouvrées après réception des pièces nécessaires à son règlement dans le cadre de la Convention Obsèques d’Abeille Assurances).
Si votre décès survenait à l’étranger, vos proches seraient confrontés aux lourdeurs administratives du rapatriement du corps. Avec la Convention Obsèques d’Abeille Assurances, l’assistance rapatriement(2) est prévue. Et vos proches seront également accompagnés dans les démarches administratives liées au décès. Une aide précieuse dans ces moments difficiles.
(1) Dans la limite des plafonds prévus dans la convention d’assistance du contrat.
(2) Meilleures Pompes Funèbres (MPF), « Tout savoir sur le rapatriement du corps d'un défunt depuis ou vers l'étranger ».
Document non contractuel à caractère publicitaire à jour le 04/12/2023
