En tant que dirigeant d’entreprise, même de petite taille, ou bien d'association, votre responsabilité peut être engagée dans de nombreuses situations. Si les risques encourus ne doivent pas être pris à la légère, vous pouvez vous y préparer.
Décisions à prendre, équipes à gérer, arbitrages stratégiques à opérer… Votre quotidien de dirigeant est fait de choix et de prises de risques. Mieux vaut donc être le plus serein possible. Quelques précautions s’imposent, à commencer par une assurance en cas de mise en cause de votre responsabilité personnelle. La vie des affaires peut en effet être source de conflits – avec un fournisseur, un salarié, un concurrent – et votre responsabilité personnelle peut être rapidement engagée, avec des conséquences lourdes tant sur le plan pécuniaire que psychologique.
Des risques malheureusement trop souvent sous estimés
Infraction aux dispositions légales et règlementaires, faute de gestion, violation des statuts de l’entreprise... En tant que dirigeant, votre responsabilité peut être recherchée, pour des omissions, négligences, fautes ou erreurs commises lors de l’exercice de vos fonctions, par toutes actions :
- sociales introduites par la société, des associés, des actionnaires agissant pour le compte de la société ;
- individuelles d’associés ou d’actionnaires en cas d’atteintes à leurs droits propres ;
- en responsabilité pour insuffisance d’actif liée à une procédure collective lorsque cette insuffisance a été causée ou bien aggravée par le dirigeant mis en cause.
Tous tiers (actionnaires, associés, fournisseurs, sous-traitants, salariés, clients, créanciers, concurrents, organismes publics ou autorités administratives…) estimant avoir subi un préjudice du fait d’un manque de diligence, réel ou supposé, peuvent donc entamer une action en responsabilité à votre encontre.
Sans assurance responsabilité des dirigeants, c’est votre patrimoine personnel et non celui de l’entreprise que vous risquez pour financer votre défense et régler les dommages et intérêts aux victimes en cas de condamnation.
À quoi sert une assurance responsabilité personnelle du dirigeant ?
Contracter une assurance responsabilité des dirigeants, appelée également assurance RCMS (Responsabilité civile du mandataire social) est loin d’être superflu. Et, cela ne concerne pas que les grandes entreprises. Bien au contraire. Si vous êtes mis en cause, vous n’aurez pas à assumer seul votre défense et serez accompagné par des professionnels pour faire valoir vos droits et défendre vos intérêts. Les dépenses liées à une action en justice et à ses répercussions peuvent aussi être couvertes.
Chez Abeille Assurances, notre contrat d’assurance responsabilité des dirigeants couvre dans la limite de termes et garanties au contrat :
- vos frais de défense civile, pénale et administrative, dès que votre responsabilité de dirigeant est recherchée ;
- les dommages et intérêts mis à votre charge, si votre responsabilité est avérée ;
- les dépenses de communication nécessaires à la réhabilitation de votre réputation et image dans les médias ;
- les frais de gestion de crise lorsque vous avez recours à un expert en gestion de crise ;
- divers frais essentiels pour vous et votre famille, en cas de privation de vos ressources financières sur décision de justice.
L’importance d’un soutien si votre responsabilité de dirigeant est engagée
Outre cet accompagnement matériel et financier, l’aspect psychologique est tout aussi important. Face à une telle épreuve, dure à vivre physiquement et moralement, vous vous sentirez entouré et soutenu.
Ne vous privez donc pas d’une assurance responsabilité personnelle. D’autant plus que la loi autorise votre entreprise à souscrire et à payer, pour votre compte, cette assurance essentielle.
Document non contractuel à caractère publicitaire mis à jour le 08/10/2024
